Conseil Municipal du 08 janvier 2007



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2007-01APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2007-02VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2007-03VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE FAMILIALE LES PETITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2007-04VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2007-05VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2007-06AVANCE SUR SUBVENTION A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2007-07REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2007-08REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN POUR LES ECOLES NON MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2007-09INDEMNITE DE LOGEMENTS INSTITUTEURS - FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2007-10TAUX DES HEURES D'ETUDES SURVEILLEES. - Délibération - (sans annexe)
2007-11VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2007-12VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2007-13VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION COURTE ECHELLE. - Délibération - (sans annexe)
2007-14VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR. - Délibération - (sans annexe)
2007-15REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET SANTE. - Délibération - (sans annexe)
2007-16PAN COUPE, ANGLE RUE DE STALINGRAD ET RUE DES JARDINIERS : DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION A SCI « LE PATIO DES 4 SAISONS ». - Délibération - (sans annexe)
2007-17BUDGET 2007- ANTICIPATION DE CREDITS D'INVESTISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2007-18CONTRAT PLURIANNUEL VILLE/DEPARTEMENT DU RHONE : AVENANT N° 3 - ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2007. - Délibération - (sans annexe)
2007-19DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE FRAIS SUR TAXES D'URBANISME - SOCIETE FOCH INVESTISSEMENTS ET HOME PATRIMOINE. - Délibération - (sans annexe)
2007-20DECISION MODIFICATIVE N° 7 DE 2006 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2007-21DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2006 - BUDGET PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2007-22DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2006 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2007-23MODALITES D'APPLICATION DES AMORTISSEMENTS - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON ET BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2007-24RECENSEMENT DE LA POPULATION 2007 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2007-25MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2007-26INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME GUILHOT HUGUETTE. - Délibération - (sans annexe)
2007-27INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DU 1 ER JANVIER 1993: BOULANGERIE 91 RUE NATIONALE ET 24-26 RUE PASTEUR. - Délibération - (sans annexe)
2007-28INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DECISION DU MAIRE DU 5 DECEMBRE 2006 PORTANT REMBOURSEMENT ANTICIPE PARTIEL DE L'EMPRUNT DE LA CAISSE D'EPARGNE N° 7050708 DE 1 000 000,00 € (BUDGET PRINCIPAL). - Délibération - (sans annexe)